Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NOUVEAUX ROIS DE L'ACCORDEON
EUROPE MUSIQUE INSTRUMENTS (E.M.I.) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95591061
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2005

Présentation de la marque LES NOUVEAUX ROIS DE L'ACCORDEON

Déposée le 29 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) EUROPE MUSIQUE INSTRUMENTS (E.M.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES NOUVEAUX ROIS DE L'ACCORDEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPE MUSIQUE INSTRUMENTS (E.M.I domicilié(e) ZAC des Baterses - BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 210 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LES NOUVEAUX ROIS DE L'ACCORDEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOUVEAUX ROIS DE L'ACCORDEON est expirée depuis le 29 septembre 2005.

EUROPE MUSIQUE INSTRUMENTS (E.M.I a également déposé les autres marques suivantes : PACO MARIN , (Marque figurative) , CAVAGNOLO , PLANETE ACCORDEON , TARREGA , CAVAGNOLO , EUROPE MUSIQUE INSTRUMENTS


EUROPE MUSIQUE INSTRUMENTS (E.M.I.) Société Anonyme - ZAC des Baterses - BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 339210890


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Papier, carton, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Services d'éducation, de formation, de divertissement, activités culturelles, services de production et de représentation de spectacles, services de manifestations musicales, services d'organisation de concours, services de publications de textes (autres que textes publicitaires), services de divertissements radiophoniques et télévisés, services d'organisation et de conduite de colloques, congrès séminaires, services de planification de réception.Services de location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, services de clubs de rencontres, en particulier dans le domaine musical

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.